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Le maire peut réunir le conseil municipal chaque fois qu'il le juge utile, au moins une fois par trimestre. Dans notre commune, la fréquence est en général mensuelle.
La convocation, faite par le maire, est adressée par écrit au domicile des conseillers municipaux, au moins trois jours francs avant la date de la réunion. Elle doit indiquer les questions portées à l'odre du jour.
La date et l'heure de la séance sont affichées à la mairie. En effet, les séances sont publiques. Chacun peut y assister, mais les auditeurs n'ont pas le droit de prendre la parole. Durant la séance, chaque point mentionné à l'odre du jour fait l'objet d'un débat et se clôt par un vote. Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
Après la séance, un procès verbal est rédigé. Il s'agit d'un document écrit qui relate tous les faits de la séance, affiché en mairie et consigné dans un registre des délibérations. Toutes les délibérations sont transmises au Préfet, représentant de l'Etat, pour le contrôle de légalité. |